MENTIONS LÉGALES


En accédant aux pages Internet de Terberg Special Vehicles (ci-après dénommé « Terberg ») sur www.terbergspecialvehicles.com, ou à l'un de ses sous-sites (ci-après dénommé « Site »), vous acceptez les conditions générales suivantes. Vous ne devez pas accéder à ce Site si vous n'acceptez pas toutes les conditions générales suivantes.

LICENCE LIMITÉE

Sous réserve des conditions générales énoncées ici et de toutes les lois et réglementations locales applicables, Terberg vous accorde un droit non exclusif, non transférable, personnel et limité d'accéder, d'utiliser et d'afficher ce Site et les documents qui l'accompagnent pour votre usage personnel uniquement. Cette autorisation ne constitue pas un transfert de propriété du Site et des matériaux qui y sont contenus et est soumise aux restrictions suivantes :(i) vous devez conserver, sur toutes les copies du Site et des matériaux, tous les avis de droits d'auteur et autres avis de propriété de Terberg ; et (ii) vous ne pouvez pas modifier, distribuer, transférer ou stocker le Site ou les matériaux de quelque manière que ce soit, ni reproduire ou afficher publiquement ou présenter, ou utiliser autrement le Site et les matériaux à des fins publiques ou commerciales, sauf disposition expresse contraire des présentes.

DROITS D'AUTEUR

Le contenu du Site est protégé par le droit d'auteur © Terberg 2021. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés.

MARQUES COMMERCIALES

Les marques « Terberg », « Terberg Special Vehicles », ainsi que toutes les autres marques de Terberg ou de ses filiales, ainsi que les noms de produits, logos, symboles commerciaux, noms commerciaux, slogans, qu'ils soient enregistrés ou non, et services sont des marques de Terberg. Votre accès à ce Site ne doit pas être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utiliser les marques apparaissant sur le Site sans le consentement écrit préalable de Terberg.

MODIFICATION DU SITE

Terberg se réserve le droit de changer ou de modifier ce Site ou de retirer l'accès à celui-ci à tout moment, avec ou sans préavis.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

Les renseignements de ce site sont fournis tels quels et dans la mesure où ils sont disponibles. L'utilisation de l'ensemble des informations, outils et services sur ce site est effectuée sous la seule responsabilité de l'utilisateur et Terberg ne fait aucune déclaration ni garantie quant à l'exactitude ou la fonctionnalité de ces informations, outils ou services. Sauf si la loi applicable l'exige, aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, n'est faite concernant la disponibilité, l'exactitude, la fiabilité ou le contenu du site.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Sauf si la loi applicable l'exige, Terberg ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, des pertes de profits ou des interruptions des activités résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce service, même si Terberg a été informé de tels dommages. Les slogans, déposés ou non, et les services sont des marques commerciales de Terberg. Terberg ne sera pas responsable des inexactitudes, retards ou défaillances sur ce Site, et ne sera pas obligé d'informer les utilisateurs lorsque les informations ont été mises à jour. Terberg n'est pas responsable des pertes ou dommages causés par votre confiance à toute donnée ou service sur ce Site ou aux données que l'utilisateur a saisies sur ce Site.

LIENS

Terberg n'assume aucune responsabilité et ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie concernant le matériel créé ou publié par des tiers et vers lequel ce site a un lien.

SOUMISSIONS

La page web de la politique de confidentialité de Terberg indique comment Terberg conservera et utilisera les données personnelles que vous aurez fournies en visitant ce site. Les conditions suivantes s'appliquent à toute autre soumission d'informations ou de contenu de votre part. En soumettant des informations ou du matériel (tels que des réactions, des données, des réponses, des questions, des commentaires, des suggestions, des idées, des plans, des commandes, des demandes ou autres) à Terberg, par exemple par courrier électronique ou par l'intermédiaire de ce site, vous acceptez que : (i) le matériel ne contiendra aucun élément illégal, diffamatoire, obscène, pornographique, abusif, harcelant ou menaçant, ou autrement impropre à la publication ; (ii) vous ferez des efforts raisonnables pour analyser et supprimer tout virus ou autre élément contaminant ou destructeur avant de soumettre tout matériel ; (iii) vous êtes propriétaire du matériel ou avez le droit illimité de nous le fournir, et Terberg peut publier le matériel et/ou l'incorporer ou tout concept décrit dans ce matériel dans ses produits sans compensation, restriction d'utilisation, mention de la source, responsabilité ou obligation ; et (iv) vous acceptez de ne pas intenter d'action contre nous en rapport avec le matériel que vous soumettez, et vous acceptez de nous indemniser si une partie intente une action contre nous en rapport avec le matériel que vous soumettez.